Déposée le 10 avril 2000 par la société étrangère TERJE FORMOE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAPITAINE SABELTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-20 du 19 mai 2000.
Le déposant est la société étrangère TERJE FORMOE domicilié(e) SlottsQuartalet, Tordenskjoldsgt, 9, N 4612, KRISTIANSAND - Norvège.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - Paris - France.
La marque CAPITAINE SABELTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3020489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERJE FORMOE, société de droit norvégien - SlottsQuartalet, Tordenskjoldsgt, 9, N 4612, KRISTIANSAND - Norvège
TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 9 avenue Percier - 75008 - Paris - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39
Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2010 n°2436432 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-03-31
Renouvellement sans limitation le 25 février 2020 n°2740840 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-25
Bandes vidéo ; disques compacts ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; disques acoustiques ; hologrammes ; films pour l'enregistrement des sons ; films (pellicules) impressionnés ; films cinématographiques impressionnés ; supports d'enregistrements sonores ; supports de données magnétiques et optiques ; diapositives ; cédéroms ; dessins animés ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur télévision ; gilets de natation ; cartouches de jeux vidéo. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes (à l'exception des tapis), décorations pour arbres de Noël. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Services d'artistes de spectacles ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; divertissement télévisé ; organisation de compétitions (éducation ou divertissement) ; location d'enregistrements sonores ; divertissement radiophonique ; production de spectacles ; représentations théâtrales ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; location de bandes vidéo.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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